Mentions légales

En vigueur au 25/03/2022

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par BRIERO Bertrand, domiciliée P.A des Pierres Blanche – 1, rue des Nénuphars – 56430 MAURON dont le numéro de téléphone est 02 97 22 70 54.

ci-après l' »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Axes et Sites  , dont le siège social est situé au PA de Brocéliande Rue de Breils  , avec le numéro de téléphone : 02 97 74 24 54

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site https://www.briero.fr accessible à la rubrique « CGU »

 

Conditions générales d’utilisation

En vigueur au 25/03/2022

Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par _______________  et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ».

Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

Article 1 : Les mentions légales

L’édition et la direction de la publication du site https://www.briero.fr est assurée par BRIERO Bertrand, domiciliée P.A des Pierres Blanche – 1, rue des Nénuphars – 56430 MAURON

Numéro de téléphone est 02.97.22.70.54

L’hébergeur du site https://www.briero.fr est la société Axes et Sites, dont le siège social est situé au PA de Brocéliande Rue de Breils, avec le numéro de téléphone : 02 97 74 24 54 .

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Le site https://www.briero.fr  permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose les services suivants :

La société BRIERO est spécialisée xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

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